Bandeau SCOTERS

Glossaire

AFU
Association Foncière Urbaine

ANAH
Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat

AOT
Autorité Organisatrice de Transports

CAUE
Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement

CCI
Chambre de Commerce et d’Industrie

DDAF
Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt

DDE
Direction Départementale de l’Equipement

DRE
Direction Régionale de l'Equipement

DGUHC
Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction

DIREN
DIrection Régionale de l’ENvironnement

DOG
Document d’Orientations Générales

DPU
Droit de Préemption Urbain

DRIRE
Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement

DUP
Déclaration d’Utilité Publique

EPCI
Etablissement Public de Coopération Intercommunale

EPFL
Etablissement Public Foncier Local

GPV
Grand Projet de Ville

LAURE
Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie

LOADDT
Loi d’Orientation, d’Aménagement et de Développement Durable des Territoires

LOTI
Loi d’Orientation des Transports Intérieurs

ONF
Office Nationale des Forêts

PADD
Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PDU
Plan de Déplacements Urbains

PIG
Projet d’Intérêt Général

PLH
Programme Local de l’Habitat

PLU
Plan Local d’Urbanisme

PNR
Parc Naturel Régional

POS
Plan d’Occupation des Sols

PPA
Personnes Publiques Associées

PPRI
Plan de Prévention des Risques d'Inondation

PPRN
Plan de Prévention des Risques Naturels

PRQA
Plan Régional pour la Qualité de l’Air

PTU
Périmètre de Transport Urbain

RP
Rapport de Présentation

SCoT
Schéma de Cohérence Territoriale

SDAGE
Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau

SDAU
Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme

SDC
Schéma de Développement Commercial

SDUC
Schéma Directeur d’Urbanisme Commercial

SHON
Surface Hors Œuvre Nette

SRU
Solidarité et Renouvellement Urbains

VNF
Voies Navigables de France

ZAC
Zone d’Aménagement Concerté

ZAD
Zone d’Aménagement Différé

ZIEFF
Zone d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

ZPPAUP
Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager